Conseil Communautaire du 11 mai 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
C-2023-05-11/01Avis sur le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et désignation d'un élu référent PCAET Caen la mer - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/02Régime des astreintes et/ou des permanences de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/03Tableau emplois permanents au 1er juillet 2023 - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/04Contrats de projet direction MEEP et DCPP - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/05Groupe d'Action Local Pêche et Aquaculture (GALPA) - Désignations - Délibération - (sans annexe)12/05/202312/05/2023
C-2023-05-11/06Syndicat Mixte de Lutte Contre les Inondations (SMLCI) - Remplacement d'un représentant - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/07SDEC Energie - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/08SA HLM "Les Foyers Normands" - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/09Louvigny - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt et bilan de la concertation - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/10Saint-Germain-la-Blanche-Herbe - Modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/11Bourguébus - Modification N°4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/12Conservatoire & Orchestre de Caen - Détermination des tarifs de droits d'entrée 2023-2024, des tarifs de location des auditoriums, des tarifs de ventes d'espaces publicitaires dans la brochure annuelle, des tarifs de vente de concerts produits par la structure, des tarifs de location d'instruments et d'accessoires aux organismes ainsi que l'autorisation de la vente de produits liés à la saison. - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/13Assainissement - Approbation des zonages d'assainissement d'eaux usées et pluviales sur le territoire de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/14Protocole de fin de contrat d'affermage d'exploitation du service de production, transport et distribution de chaleur publique produite par la chaufferie gaz ou en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique des déchets de Colombelles (UVE) entre la SEMMERET Société d'Economie Mixte pour la Maîtrise Et la Récupération de l'Energie Thermique) et la communauté urbaine Caen la mer - avenant n° 8 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/15Protocole de fin de contrat d'affermage d'exploitation du service de transport public de chaleur depuis l'usine d'incinération de Colombelles jusqu'au poste de livraison de la ville d'Hérouville Saint-Clair, entre ENGIE COFFELY et la communauté urbaine Caen la mer - avenant n°2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/16Approbation du principe de délégation du service public de transport urbain, de transport des personnes à mobilité réduite et des services de mobilité annexes de Caen la mer - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/17Culture et sports - Centre aqua-ludique Sirena (Carpiquet) - Décision sur le principe de délégation de service public - Délibération - Annexe17/05/202317/05/2023
C-2023-05-11/18Entrées gratuites au stade nautique Eugène Maës - Soirée étudiante "Nuit de l'eau 2023" - Délibération - (sans annexe)
C-2023-05-11/19Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil communautaire - Délibération - Annexe